conseil municipal

Nombre de conseillers : ã en exercice : 10 ã présents : 8 ã votants : 9 Présents : ENGEL Muriel, FISCHER Antoine, FOLMER Pierre, FOLMER Virginie, KREBS André, KREMEUR Franck, L’HUILLIER Didier, MICHON Hervé. Absents excusés : KLEIN Denis (pouvoir à L’HUILLIER),...

Nombre de conseillers : ã en exercice : 10 ã présents : 10 ã votants : 10 Présents : FISCHER Antoine, FOLMER Pierre, FOLMER Virginie, KLEIN Denis, KREBS André, KREMEUR Franck, L’HUILLIER Didier, METZGER Philippe, MICHON Hervé. Absents excusés : Date de...

Nombre de conseillers : ã en exercice : 11 ã présents : 10 ã votants : 10 Présents : FISCHER Antoine, FOLMER Pierre, FOLMER Virginie, KLEIN Denis, KREBS André, KREMEUR Franck, L’HUILLIER Didier, METZGER Philippe, MICHON Hervé. Absents excusés : ENGEL...

N° 2012-13 : Dissolution du Syndicat d’incendie d’Albestroff. Le maire donne lecture du courrier de Monsieur le Préfet de la Moselle relatif à l’intention de dissoudre le syndicat de secours et de lutte contre l’incendie d’Albestroff pour la mise en œuvre...

Nombre de conseillers : ã en exercice : 11 ã présents : 9 ã votants : 10 Présents : ENGEL Muriel, FISCHER Antoine, FOLMER Virginie, KLEIN Denis, KREBS André, KREMEUR Franck, L’HUILLIER Didier, METZGER Philippe, MICHON Hervé. Absent excusé : FOLMER Pierre,...

Nombre de conseillers : ã en exercice : 11 ã présents : 9 ã votants : 8 - 9 Présents : ENGEL Muriel, FISCHER Antoine, FOLMER Pierre, FOLMER Virginie, KLEIN Denis, KREBS André, KREMEUR Franck, L’HUILLIER Didier, MICHON Hervé. Absent excusés : METZGER Philippe,...

N° 2012-01 : Décision modificative. Le maire informe les conseillers qu’il y a lieu de voter les modifications budgétaires suivantes : Recettes de fonctionnement : compte 042 4 000 Dépenses de fonctionnement : compte 023 4 000 Recettes d’investissement...

SEANCE DU 15 NOVEMBRE 2010 A 20 H Présents : tous les conseillers. Le conseil autorise le maire à supprimer le point n° 1 de l’ordre « Taxe locale d’équipement » n’ayant pas assez d’éléments des services concernés. Deux points sont ajoutés à l’ordre du...

1- CHEQUE GROUPAMA. A l'unanimité, les conseillers acceptent le chèque d’indemnisation du sinistre pour bris de pare brise de la balayeuse, d’un montant de 1 137,34 € correspondant au montant de la facture. Pour 11 Abstention Contre 2- REVENU DE SOLIDARITE...

Présents : tous les conseillers, sauf KREBS André, excusé. 1- TELETRANSMISSION DES ACTES. Le maire donne lecture du courrier de Monsieur le sous-préfet de Château-Salins, concernant la télétransmission par voie électronique des documents au service chargé...